Description
| Description
|
Douarnenez - Abri du marin |
|---|---|
| Source |
Travail personnel |
| Date |
2011-04-22 15:44:18 |
| Auteur | |
| Licence |
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48° 05′ 49,26″ N, 4° 19′ 29,92″ O
Cette illustration montre un bâtiment protégé par le droit d'auteur. L'auteur ou l'architecte possède des droits sur cette image, droits garantis par la convention de Berne, article 2, 1º. Dans certains pays n'acceptant pas la liberté de panorama (comme la France*), la diffusion de cette œuvre est probablement illégale.
Son utilisation sur Wikipédia est actuellement tolérée comme « exception au droit d'auteur » conformément aux votes de la communauté de 2006 et de 2011. Selon les dispositions de Wikipédia :
« L'importation sur la Wikipédia francophone de photographies libres de bâtiments récents est tolérée. Cependant, l'importation est interdite dans les cas où les ayants droit ont explicitement exprimé leur opposition. »
Le droit d'auteur de l'architecte sur cette œuvre expire le 1er janvier 2031.
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Domaine public
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