| Description
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| Source |
Image Logo conseil regional midi-pyrenees.svg importée sur Commons par Infofiltrage (d · c · b). Je la réimporte ici en vue d'une demande de suppression là-bas, où elle n'a pas sa place en étant marquée avec le bandeau {{Copyrighted free use}} sans autorisation explicite et encore moins OTRS — je cite l'uploader : « Suite à une demande d'autorisation d'utilisation du logotype, le Conseil Régional a retourné un identifiant et un mot de passe pour accéder à la section de téléchargement du logo, et ce dans tous les formats (y compris au format vectoriel PostScript). Cette réponse a donc été interprétée comme une autorisation d'utilisation du logo. », ce qui ne saurait évidemment pas constituer un blanc-seing pour une utilisation dans n'importe quel but, y compris à des fins commerciales et avec des modifications. |
| Date |
Créée à une date inconnue. Importée sur Commons le 21 février 2008 à 13:34. Réimportéee ici le 14 septembre 2008. |
| Auteur |
Conseil régional de Midi-Pyrénées |
| Licence |
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