Dans le monde moderne, Régalien a été un sujet de débat et d'intérêt constant. Que ce soit en raison de son impact sur la société, de sa pertinence aujourd’hui ou encore de son influence sur notre quotidien, Régalien a fait l’objet de nombreuses études et recherches. Depuis ses origines jusqu'à son évolution aujourd'hui, Régalien a été un sujet qui a retenu l'attention des universitaires, des experts et des personnes de tous âges et de tous horizons. Dans cet article, nous explorerons les nombreux aspects de Régalien et son importance dans la société actuelle, ainsi que sa pertinence dans le futur.
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D’abord utilisé dans la locution Droit régalien, cette épithète est associée aussi avec les mots « fonctions » et « pouvoirs » avec la même acception. « Droit régalien » désigne des pouvoirs exclusifs du seigneur que personne d'autre n'a le droit d'exercer sur son territoire. En économie, les fonctions régaliennes désignent des tâches que l'État ne doit pas ou ne peut pas déléguer à des sociétés privées. La liste des droits ou fonctions régaliennes dépend du système politique et de l'opinion de chacun.
Aujourd'hui, les fonctions régaliennes désignent souvent les fonctions suivantes :
détenir la souveraineté monétaire en émettant de la monnaie, notamment par le biais d'une banque centrale ;
détenir la souveraineté budgétaire en votant le budget de l'État, en levant l'impôt et en assurant la gestion des finances publiques.
Certains courants du libéralisme considèrent que la quatrième fonction (en particulier l'émission de la monnaie) n'est pas régalienne. Ainsi, Friedrich Hayek défend la concurrence monétaire et refuse à l'État le monopole sur la monnaie fiduciaire.
Selon le système politique et l'époque, ces droits sont ou ne sont pas régaliens.
Adam Smith veut réduire les pouvoirs régaliens à :
protéger la société contre toute violence intérieure ou extérieure ;
protéger tous les membres de la société contre l’injustice ou l’oppression causée par un autre membre, ou bien établir une administration exacte de la justice ;
fournir des infrastructures et des institutions publiques, qui sont bénéfiques à toute la société, mais qu’un entrepreneur privé ne peut pas financer lui-même rentablement, par exemple pour l'éducation, les soins pour tous, l'accès à l'eau.
Autres cas d'utilisation du mot régalien
Maison régalienne : famille descendante d'un roi.
Caractère régalien : en parlant d'un droit ou d'un pouvoir.
Ministères régaliens : ministères ordonnant les fonctions régaliennes dans un pays (ou plutôt d’un État).
↑Tutin Christian. Monnaie et libéralisme : le cas Hayek. In: Cahiers d'économie politique, n°16-17, 1989. Le libéralisme économique. Interprétations et analyses, sous la direction de Arnaud Berthoud et Roger Frydman. p. 153-178. DOI : 10.3406/cep.1989.1081 lire en ligne
M. F. Cougny, Études historiques et littéraires sur le parlement de Paris: un procès en matière de droit régalien au XVIe siècle, Imprimerie impériale, 1864 [présentation en ligne]